Éditeur du site

Agence Quatre Quatre

SARL au capital de 8 000 euros
Siège social : 5 avenue de l’Orangeraie – 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE

Présidente : Ariane TENDRON

Adresse du courrier électronique : agence@quatre-quatre.fr

N° de téléphone : 06 43 62 10 33

Immatriculation au RCS : n°482 413 465 R.C.S. Nantes

N° individuel d’identification fiscal (NIF) : 7311Z

Responsable Charte confidentialité : Ariane Tendron

N° TVA intracommunautaire : FR19482413465

Hébergeur

Gandi.net

Propriété intellectuelle

L’agence QUATRE QUATRE demeure l’unique titulaire de ses droits d’auteur, résultant de ses services. L’exploitation de ses productions écrites s’effectue conformément aux dispositions du contrat signé à l’origine et des dispositions légales et réglementaires en vigueur au moment de l’acceptation du devis.

Une autorisation expresse de l’agence QUATRE QUATRE est requise en cas d’utilisation, non prévue initialement, de la production écrite par le client.

L’agence QUATRE QUATRE veille, de son côté, à n’enfreindre aucun droit d’auteur, titre ou intérêt de propriété intellectuelle, appartenant à toutes tierces personnes physiques ou morales.

En cas d’effraction en matière de propriété intellectuelle, qui incombe à l’agence QUATRE QUATRE, celle-ci régularisera les cessions de droits imposés par le code de la propriété intellectuelle et autorisations diverses nécessaires.

Cookies : performance du site Internet

Pour son site Internet, l’agence Quatre Quatre n’utilise que des cookies techniques, utiles au fonctionnement du site, ainsi que des cookies statistiques, permettant l’évaluation des performances du site. Aucun cookie de géolocalisation, de profilage, publicitaire ou en provenance de tiers, n’est installé sur le logiciel de navigation de l’utilisateur pendant sa visite.